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Marques déposées par DUPONT LUC HENRI
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MAISON ARC EN CIEL LE BONHEUR DANS LA MAISON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON ARC EN CIEL LE BONHEUR DANS LA MAISON
DUPONT LUC HENRI

Numéro de dépôt :
98718062
Date de dépôt :
02/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2008

Présentation de la marque MAISON ARC EN CIEL LE BONHEUR DANS LA MAISON

Déposée le 2 février 1998 par DUPONT LUC HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON ARC EN CIEL LE BONHEUR DANS LA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est DUPONT LUC HENRI, domicilié(e) L'OREE DU BOIS, 51140 PROUILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DUPONT LUC - France.

La marque MAISON ARC EN CIEL LE BONHEUR DANS LA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718062.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON ARC EN CIEL LE BONHEUR DANS LA MAISON est expirée depuis le 2 février 2008.

DUPONT LUC HENRI a également déposé les autres marques suivantes : BATI CHAMPAGNE , LES NOUVELLES DEMEURES , SERIMA MAISONS INDIVIDUELLES TRADITIONNELLES


DUPONT LUC HENRI - L'OREE DU BOIS, 51140 PROUILLY - France


Monsieur DUPONT LUC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Constructions, transformations ou rénovation de maisons individuelles et petits immeubles, traditionnels ou industrialisés. Réalisation de lotissements et de travaux publics.